Les Problèmes Des Transformations Foncières En Russie Au Début Du XXI Siècle

La pratique de plusieurs siècles témoigne que les sources principales de la viabilité et de las prospérité de tout état sont les ressources foncières, lui appartenant, et la population qui se trouve sur cette terre. Les ressources foncières comprennent non seulement le territoire (l’ espace) de l'état, mais encore tout, ce qui se trouve «au-dessus de» et «sous» cet espace, comprenant les condition agro – climatiques et leur biopotentiel. La richesse de l'état est définie par l'infrastructure et l'efficacité de l'utilisation des ressources de la terre, de la préparation professionnelle et du niveau culturel de la population.

Tout ça prédetermine la nécessité de l'appartenance des ressources foncières à toute la société. Chaque terrain doit avoir son maître concret. Ces deux notions sont compatibles non seulement par le régime de propriété, mais encore par le bail de la terre. Il faut décider le problème des transformations foncières en Russie stratégiquement non dans le domaine de la propriété foncière, mais dans le domaine des droits pour les moyens et les résultats de l'utilisation des ressources foncières comme de l'objet de la gestion. La politique foncière actuelle doit se baser sur ce principe.

En comparant les tendances du développement de l’utilisation de la terre dans le monde et en Russie, on peut constater l’observation des tendances opposées. Dans le monde entier, l'espaces utile pour la vie devient de plus en plus surpeuplé, l'air et l'eau deviennent déficitaire, le chargement de la terre fertile augmente. En Russie plusieurs territoires sont disponibles, la population du pays est réduite précipitamment, la qualité des habitats, la santé publique, l'assurance sociale, des revenus , bref, une situation s'aggrave au total. Les prochains 25 ans on ne peut pas espérer à avoir la croissance naturelle de la population en Russie.

À la préservation des réformes, formées au fil des années, des tendances du développement démographique et économique vont bientôt causer des problèmes sérieux qui consistent en retention du territoire. C'est vrai que de la partie considérable du périmètre des frontières d'Etat de la Russie sont peuplés de peuples dont la population augmente vite, c'est pourquoi les terres disponibles russes peuvent devenir ,naturellement, l'objet de la migration de cette population.

On ne peut résister à ces procès que par voie de l’amélioration de la situation économique en Russie en général aussi que par l'assainissement de ses terres orientales en particulier. Le territoire russe doit devenir le souci principal national du XXI –e siècle pour les peuples habitant sur ce territoire immense.

En fonction de la Constitution de la FR ces derniers 10 ans de nouvelles bases du régime foncier sont créés sur le territoire de la Russie: on supprime le monopole d'Etat pour la terre, on réalise la diversité des formes de la propriété foncière; on fait la redistribution gratuite de la terre au profit des citoyens; on introduit l’utilisation de la terre payante; la partie principale des terres agricoles est remise à la propriété privée; les terres du fonds forrestier et d'autres terres ,les plus précieuses, se trouvent à la propriété de l'Etat; on fait de grands travaux fonciers de cadastre; on crée les conditions objectives pour le circuit de la terre.

Cependant, la première étape de la réforme n'a pas pu résoudre les problèmes, puisque les procès de la réformation foncière de cette période-là étaient ralentis à cause de manque de bonne base législative, la question foncière est devenue extrêmement politisé, mais les voies de transfert de la terre chez les utilisateurs effectifs étaient pratiquement bloquées. Pour le délai court les liaisons économiques se sont trouvées détruites dans le secteur agraire de la Russie, une inéfficace redistribution de la propriété était réalisée, les disparités de prix à la pénurie totale des investissements, se sont renforcées, l'augmentation excessive de l'importation de l'alimentation, le désordre dans l'infrastructure sociale a eu lieu, l’éconimie naturelle est devenue prédominante, le manque d’encouragement de l’industrie par l’Etat, la réduction de la fertilité de la terre fait tirer la sonnette d’alarme. Jamais avant la terre russe n’était cultivé tellement mal.

L'étude de l'état qualitatif des terres en Russie montre, que les rythmes de leur dégradation progressent. Pour les derniers 25 ans l’espace total des sols acides a augmente de 32,1 millions d’ hectares, y compris des terres cultivées (de 21,5) l’érosion des sols a augmenté de 28,4, l’espace des terres salées de 12,0, de terres marécageuses et avec l’excès de l’humidité de 20,0, embrousaillées de buissons et de petit bois de 10,5 millions d’hectares. Le pourcentage de humus dans les sols de la Russie s’est fait réduit en moyenne de 20%. Les mesures acceptées de l'augmentation de la fertilité des terres portent le caractère épisodique, c'est pourquoi dans les années quatre-vingt-dix l'accroissement précieux de haute productivité agricole a pratiquement cessé.

La fertilité basse des terres et leur précarité amélioratrice, de grandes échelles et l'intensité de la dégradation des sols conditionnent chaque année 37-45 millions de tonnes de sous-production agricole si on convertit en blé. Les raisons principales de la situation actuelle c’est le manque de respect du pour la terre, la réduction d’ investissements pour l’application des procédés chimiques, pour bonification , le niveau d'équipement matériel bas, la destruction des services d'Etat fonciers responsables de l'augmentation de la fertilité des sols.

La préservation des tendances existant de la dégradation progressive des terres, quand le sol comme l’organisme autonome naturel de la biosphère n’arrive plus à supporter de nouvelles technologies, mène à l’aboutissement des liens naturels de l’ l’environment , et par conséquent, à la destruction inévitable de la société. Ces phénomènes ont été observés plusieurs fois au cours de l'histoire de l’evolution des civilisations terrestres.

Depuis longtemps la croissance de la production agricole en Russie se décidait particulièrement par voie d’extansion de la surface de champs labourés. Cette mesure administrative a amené aux déformations de l’utilisation de la terre. Par exemple, à présent plus de 8,0 millions de champs labourés sont disposés sur les terres qui ne sont pas favorables pour cela, le déplacement total de l'agriculture aux regions de steppe et de steppes seches a eu lieu , cela était accompagne de la perte simultanée de 5,5 millions de champs labourés dans la zone de Tchernnozem. Cela a engendré à son tour les disproportions dans la structure agricole, manifesté en manière d'un grand pourcentage de l’espace labouré dans la zone de steppe et dans celle de steppe et de bois, L'insertion à la structure des champs labourés des terres excessivement humectées, particulièrement des terres de pente (54,3 millions.d‘hectares) avec les caractéristiques négatives a rudement réduit l'efficacité du travail agricole, a amené au détournement des ressources financières, à l’appauvrissement des entreprises agricoles, mais en somme à la crise sociale et économique.

Aujourd'hui les relations «humanité — terre» comprennent de grands problèmes moraux, juridiques, économiques, écologiques, technologiques, psychologiques et autres problèmes de la vie sociale. Pour résoudre ces problèmes il faudra faire un grand minutieux travail pour la garantie du passage aux formes payantes de l'utilisation de la terre avec les régimes divers de la propriété (privé, collectif, municipal, fédéral), à l'utilisation de la terre à la base des normes juridiques sévères, des critères écologiques.

Les transformations sociales et économiques doievent être le coeur des transformations foncières, visant à realiser l’idée de ce que l'intérêt du territoire particulier, petit ou grand peu importe, et de la Russie au total peut être réalisé seulement par la satisfaction des intérêts du producteur primaire, le propriétaire direct ou le préneur à bail de la terre.

On voit les tâches complexes de la création du système de l’utilisation de la terre russe qui pourrait accumuler la liberté de la possession de la terre et la justice sociale dans le domaine de l'utilisation de la terre.

Quant on profite de l'expérience étrangère de l’utilisation de la terre, l’attitude envers cette experience doit être très critique et argumentée. Il est nécessaire de savoir en premier lieu, que dans la plupart des pays du monde entier il n’y a pas de circulation libre de la terre, ça n’a jamais existe et ne peut pas exister. Le marché de la terre dans les pays développés fonctionne seulement comme le système de contrôle raisonable juridique, administratif et financier. En outre les systèmes occidentaux de l’utilisation de la terre même dans les pays à l’industrie développée ont des defauts considérables. L'achat et la vente de la terre basées sur la propriété privée, sont souvent accompagnées du trafic foncier et de l'appropriation de la rente appartenant à la société. La base économique de fait consiste en ce que pendant le développement de la société «la pression sur la terre» augmente, ce qui amène à l'augmentation brusque des prix pour la terre, cette augmentation se fait plus vite que celle pour d'autres marchandises. Par exemple, ces derniers 30 ans en Allemagne les prix ont augmenté au total de trois fois, mais les prix pour des terrains de construction — de 16 fois.

La Terre est donnée à l'humanité par la nature, c'est pourquoi c’est le patrimoine public. L'égalité dans l'usage de la terre à la condition de disponibilité de la terre et son octroi gratuit ce sont les principes principaux pour decider la question foncière dans n'importe quel pays. L’expérience de plusieurs pays a élaboré le principe effectif et juste de l’utilisation, selon ce principe les terrains ne sont pas vendus, mais sont octroyés seulement à l'usage à la base du droit héréditaire de la construction. Les utilisateurs de ces terrains les reçoivent gratuitement à la condition du paiement annuel de l'impôt, dont le montant correspond aux profits de l’ utilisation. D'autre part, on peut librement hériter ces terrains, remettre a l’ hypothèque pour la garantie du crédit. En Suisse ces terrains s'appellent «les terrains du droit de la construction», en Allemagne — «les terrains du droit héréditaire de la construction». Ce droit est accordé pour un délai de 50 à 99 ans.

L’utilisation de la terre à la base du paiement annuel de l'impôt foncier correspond plus aux conditions de l'économie de marché, qu’ à la situation quand la propriété de la terre est rachetée au moyen du paiement du prix d'achat une seule fois. L'impôt foncier ,dans la structure de l'économie normalement développée, particulièrement au niveau local, doit faire la base constante des dépenses publiques pour la formation, la santé publique, le maintien de l'infrastructure des bourgs et des villages. Donc, il est necessaire de le percevoir chaque année.

on accorde l'objet de son activité patronale — l'entreprise, ses structures, l'équipement, la technologie etc à la privatisation des entreprises à la disposition libre de l'entrepreneur. Quant à la terre, elle est nécessaire à l'entrepreneur à l'usage constant seulement comme le terrain. L'entrepreneur peut fermer tout à fait librement l'entreprise quand il le veut, le vendre, détruire finalement. Le terrain ne peut pas être «fermé» ou «detruit».

La pratique mondiale témoigne, que la vente massive de la terre, en général, est accompagnée de trafic et divise tout de suite la société en ceux qui ont les avantages et en ceux qui ne les ont pas. Les relations foncières basées sur la possession propriétaire de la terre , son achat et sa vente à l'état primaire, ne correspondent pas aux modèles de l'économie de marché visant à l'égalité sociale. La propriété privée pour la terre est le rudiment de régime esclavagiste, que la plupart des pays ont rejeté il y a longtemps en acceptant la notion «le droit de l'usage de la terre».

Les relations foncières basées sur le droit de l'usage de la terre, n'effarouchent pas le capital étranger, qui est intéresse aux investissements aux edifices, aux appareils, à la technologie, cependant pour attirer le capital la situation stable politique est nécessaire, quant à la terre, il n’est nécessaire que posséder le droit de l’usage de la terre de longue durée. Dans le pays tellememnt riche en ressources foncières, comme la nôtre, les finances pour la décision des besoins sociaux, ceux de formation, écologiques doivent être formées ,en premier lieu, aux frais du système des paiements pour le droit de l'usage de la terre.

La politique foncière en Russie d’aujourd'hui doit contribuer à la décision de deux tâches. Premièrement, elle doit aider à accomplir des tâches prioritaires de l'élimination de la crise économique et de ses conséquences sociales, mais deuxièmement, elle doit créer les conditions territoriales pour la réalisation de la réorganisation radicale structurale dans l'économie. Les moyens de la décision des tâches prioritaires de la période de crise doivent être liées aux moyens de la décision des problèmes fondamentaux dans l’avenir.

Il est encore nécessaire de prendre en considération que l'économie de la Russie d'est la structure de plusieurs régions, fonctionnant sur le bases des coopérations verticales (le centre — les régions) et horizontales. La diversité spatiale de la Russie est le terminateur principal du radicalisme dans la réformation sociale et économique, aussi que l'obstacle pour la domination d'un aspect de la politique sociale et économique, par exemple,de la propriété privée pour la terre. D'autre part, l'expérience de plusieurs siècles du développement des pays du monde entier évoque, que les relations non régularisées de marché à leur forme primaire ne peuvent pas resoudre les problèmes régionaux. Le développement réglé territorial est contrôlé seulement par l'Etat.

L’état joue un grand rôle dans la réalisation de la politique foncière russe. En raison de cela quelques grands problèmes démandant la considération urgente par l'Etat se présentent. Il est nécessaire d’adopter en premier lieu le code Foncier de la Fédération Russe. Le code foncier est un acte de base de cadre législatif, qui dans n'importe quel Etat du monde occupe, en général, la place après de la Constitution et le Code civil. Dans la Fédération Russe du code Foncier est bloquée depuis 5 ans. Aujourd’hui le système entier de la législation foncière manque. La partie considérable des normes du droit foncier est vieillie, plusieurs normes portent le caractère contradictoire. On observe la distribution des normes foncieres aux autres actes législatifs (le code Forrestier, le code de la Construction municipale, le code d'Eau, les lois fédérales «Sur la coopération agricole», «Sur les sous-sols» et les autres). La situation inadmissible s'est formée aux municipalités, qui ont commencé à accomplir activement les fonctions de l'état dans le domaine des relations foncières.

L’adoptation du code Foncier permettra de supprimer l'opposition entre les organismes législatifs et exécutifs fédéraux du pouvoir d'Etat, entre les organismes fédéraux et régionaux.

Une tâche importante de l'état est de séparer des terres de l’importance fédérale, assurer le contrôle de l'utilisation de ces terres et la perception des paiements correspondant au budget fédéral. Pendant la séance de la table Ronde le 26 décembre 1997 le premier Président de la Fédération Russe B.N.Eltsin a remarqué: «Je trouve, qu’il est necessaire de restaurer la propriété de l'Etat fédérale pour la terre dans la législation foncière. Sans cela l'état ne peut pas assurer la défense et la sécurité, défendre les frontières, développer l'infrastructure commune, le transport et les communicatons, protéger l’environment». C'est-à-dire dans ce cas-là il s’agit de l'integrité de l'état russe.

De nos jours plusieurs régions de la Fédération Russe et les municipalités disposent des terres de l’importance fédérale indépendamment, c’est par ça qu’on viole le fonctionnement équilibré de l'économie nationale de la Russie.

En1991-1999 plus de 20 lois fédérales ont ete acceptées, elles proclament formellement la propriété fédérale de la terre. En même temps les mécanismes concrets du transfert des terrains à un espece difini de la propriété sont absents, ce qui amène à de nombreuses discussions judiciaires.

Selon nos comptes, la propriété fédérale compte 540 millions d’ hectares des terres (32% du fonds agraire total)environ, avec cela il est nécessaire de fixer ces terres dans la propriété fédérale législativement et pratiquement et d’ effectuer le contrôle. D’une part la démarcation des terres d'Etat rendra le rôle de l'état dans la création des conditions concurrencielles de marché pour le soutien du propriétaire effectif de la terre plus important, mais d’autre part dans la création de l'espace commun juridique et d'information pour l'administration d'Etat par tout le fonds agraire du pays.

Il est naturel, que l'administration d'Etat accomplisse les fonctions de contrôle à cause de présence de plusieurs propriétaires. Il faudra établir la règle legislative — accepter les décisions administratives d'Etat et réaliser les droits de propriétaires aux niveaux fédéraux, régionaux et locaux seulement à la base des documents de la prévision et de la planification de l’utilisation de la terrre.

Encore un problème de l'état consiste en nécessité de la transformation agricole de l’utilisation de la terre à la base de la demande de la production autosuffisante de l'alimentation. Au début du XX –e siècle la Russie était un gros exportateur du blé, de l'huile, de la viande, mais, selon les remarques justes de D.I.Mendéléev, notre exportation de pain temoignait de notre retard industriel, et non du progrès agricole. En 1911 de 72 millions des tonnes de blé produit 14 millions de tonnes ont été vendus à l'étranger. La même année dans le pays près de 30 millions de gens se sont trouvés en état de faim. En 1909-1913 la Russie produisait seulement 450 kg du blé par habitant, tandis que la Suède — 490, la Belgique — 660, la Danemark — 850, les USA — presque 1100 kg. Ayant de petits récoltes du blé , dans la limite de 6-8 quintaux d’un hectare, le pays exportait l'alimentation aux frais de faim de plusieurs millions d’habitants.

La tâche principale de la réforme agraire en Russie dans les années quatre-vingt-dix était la privatisation de la terre, la réorganisation des kolkhozes et des fermes d'Etat en vue de la formation de la production effective agricole à la base de la propriété privée pour la terre et de l'esprit personnel des producteurs de la production agricole.

La transmission de la terre à la propriété était réalisée selon la variante de distribution de la terre aux membres des entreprises agricoles par les parts definis. A la fin de ces transformations 11,8 millions de paysans russes ont reçu le droit pour un terrain.

• Plus de 5 millions de paysans (42,5%) ont remis les parts foncières au bail;
• Près de 1,8 millions (15,2%) ont remis le droit de l'usage des parts foncières aux capitaux sociaux des entreprises agricoles;
• Près de 0,9 millions (7,2%) ont gardé les terrains pour la petite exploitation agricole;
• Un peu plus que 500 milles de paysans (4,2%) ont remis les parts foncières aux capitaux sociaux.

Ainsi, près de 70% des propriétaires des parts foncières ont fait leur choix. La partie considérable des paysans (près de 30%) n’ont pas encore rien fait avec leur parts foncières.

Le modèle russe des transformations foncières dans le village se basait initialement sur le principe de la justice sociale, et non pas de l'efficacité économique. La partie considérable des parts foncières était reçue par les retraités et les travailleurs des objets de la sphère sociale de village, bien qu'il soit tout à fait évident, qu’ils ne puissent pas travailler sur cette terre, ce qui a eu lieu pratiquement. Seulement 5% des paysans ont quitté des kolkhozes et des fermes d'Etat et ont créé les exploitations personnelles, leur partie principale a remis les parts foncières au bail. Le montant du loyer se trouve entre 5-10% du coût de la récolte annuelle dans les régions suds et atteint la somme de l'impôt foncier annuel dans les régions du nord.

La tranformation de la partie majeure des kolkhozes et des fermes d'Etat essentiellement aux sociétés à responsabilité limitée et aux coopératives a eu formellement lieu. 5,4 milles sociétés anonymes, 6,7 milles sociétés à responsabilité limitée, 11,6 milles coopératives agricoles, 3,2 milles entreprises unitaires d'Etat et municipales ont été créés de 25,8 milles kolkhozes et fermes d'Etat (1990).

Quant aux paramètres de surface, 138,1 millions d’hectares se trouvent dans la propriété privée, y compris 116,2 millions d’hectares — chez les propriétaires des parts foncières, 11,7 millions d’hectares — chez les fermiers et 10,2 millions d’hectares — dans l'usage personnel des citoyens tandis que la surface totale de terrains cultivés fait 220 millions d’hectares en Russie. Les propriétaires des parts foncières ont remis au bail 56,1 millions d’hectares (48,3%). Les autres terres sont utilisées par les entreprises agricoles sans présentation juridique dûe.

L'analyse de l'activité des entreprises agricoles pendant ces dernières années montre, que la réorganisation des exploitations n'a pas amené à la croissance de l'efficacité totale de leur productivité. La réorganisation non assuré par le développement macroéconimique, faite à la présence des disparités des prix (les prix pour des moyens de production grandissaient presque 5 fois plus vite, que les prix pour la production des exploitations de village), ne peut pas amener notoirement à la croissance de l'efficacité du secteur. La production agricole est devenue déficitaire et à rentabilité basse. Seulement une petite partie de grandes exploitations s'est adaptée à de nouvelles conditions économiques, a regagné la place sur le marché.

D'autre part, l'instabilité économique dans le pays, la croissance du taux de chômage, les disparités des prix ont rendu la production personnelle supplémentaire importante pour le village, aussi que pour la population urbaine. La part de l’économie auxiliaire personnelle dans la production globale de l'économie de village s'est approchée de 50%, elle a fait plus de 90% dans la production des pommes de terre,des légumes — près de 80%, de la viande — 60%, du lait — près de 50%.

On croit que les économistes, qui trouvent, que la forme de production sans marchandises définit (et assure pour l’avenir) l'efficacité basse du secteur agraire de la Russie. L'expérience mondiale témoigne, que seulement la vente de marchandises de la production agricole crée la base nécessaire financière pour l'introduction des technologies modernes, de nouveaux mécanismes, la réduction des pertes pour la croissance systématique de l'efficacité de la productivité de village. La demande solvable de la production, et non l'économie naturelle définit directement la croissance de l'efficacité de l'économie de village.

Le crédit est un des instruments efficaces de marché orientés à la croissance de l'efficacité de l'économie de village. La crise de 1998 a «saboté» le système du crédit agraire en train du developpement en Russie, et il est plus probable, que maintenant seulement les subventions centralisées de l'état deviennent de nouveau la seule source de crédit de l'économie de village, puisque la coopération de fermier en Russie se trouve dans l'état rudimentaire. La part de la production globale des fermiers fait un peu plus de 2%, mais si on parle des pommes de terre, de la viande, du lait ça se trouve au niveau de 1%.

Il est évident qu’en tout cas le soutien d'Etat soit nécessaire pour l'économie de village de la Russie. L'expérience témoigne que si ce soutien est accorde le secteur de village se développe normalement, si non il «fait la manche».

Le composant le plus précieux des terres agricoles – les champs labourés ont diminué de 7,5 millions d’ hectares pour ces derniers 7 ans contre 1,5 millions d’ hectares pour la période de 1971-1990. Les terres productives étaient accordees pour la construction, le placement des communications de transport, des entreprises industrielles. Le montitoring montre, que dans la plupart des cas les demandes des industriels en ce qui concerne l’octroi des surfaces supplémentaires étaient provoquées par la nécessité non industrielle, mais pour les intérêts exceptionnellement commerciaux liés avec la revente de la terre et le bail. Cela prouve la violaiton du système de l'utilisation économe des terres.

Le problème important est la réduction rude des volumes des travaux de l'amélioration des terres. La place des terres arrosées a été réduite plus de 30% de 1990 a 2000, de celles drainées — de 60%. L'utilisation des terres, épuisant le sol, a amené à la réduction rude de la fertilité des cultures agricoles.

Au début du XXI siècle l’utilisation de la terre inéfficace a sa réflexion dans le niveau de vie, de la vie quotidienne, de la culture de nos de villages, dans la faiblesse extrême de la base financière du complexe agro-alimentaire, dans le retard de l'infrastructure. Les travailleurs de villages russes sont armés de la technique pire, que les fermiers des USA. En comparant la productivité des paysans russes et étrangers, il ne faut pas oublier, que les fermiers de l'ouest font mécaniser tous les processus de fabrication de la culture des plantes et de l'élevage, mais en Russie on fait mécaniser seulement les fragments de ces procès. Dans le complexe agro-alimentaire de la Russie la part du travail manuel fait toujours plus de 70%. La faiblesse de la base financière de l'économie de village, la qualité inférieure des moyens de production, le niveau de vie, la vie quotidienne, le retard de l'infrastructure retiennent les rythmes et les échelles de la reproduction dans le secteur d'approvisionnement, donc, la garantie de la terre n'est pas la seule condition obligatoire pour le travail effectif du fermier.

La situation complexe d'aujourd'hui dans les villages de la Russie est le résultat des grandes erreurs de ces dernières annees, et particulièrement de la dernière décennie, dans la politique économique au total, aussi que dans les questions agraires en particulier.

La raison principale de l'efficacité basse de l’utilisation des terres de Russie se cache à l'abandon de la base financière. L'augmentation de l'efficacité de l’utilisation des terres doit se produire aux frais de la solution des problèmes generaux et particuliers, tels que: le développement de la diversité des regimes de propriété, y compris pour la terre; le perfectionnement des relations foncières, en premier lieu par le développement des instituts de hypothèque et de bail; la réformation du système de l'imposition par voie de l'établissement de l'impôt foncier commun; le rééquipement de la base matérielle de l'industrie de recyclage; le développement accéléré de la sphère sociale du village; le développement plus pressé des méthodes administratives du contrôle, le passage aux relations de marché et autres choses. Commençant la décision des problèmes agricoles d'aujourd'hui en Russie, il faut tenir compte de la productivité basse de la terre ,et evidemment des volumes insuffisants de la production du blé, des fourrages, des fruits et des légumes, de leur qualité basse. La destruction du Complexe agro-alimentaire a eu un ampleur tellement considérable, que pour obtenir une amélioration de la situation avec l'alimentation du pays dans l’avenir proche, il faudra concentrer des moyens et des forces.

L'expérience mondiale du développement agricole évoque qu'il faut chercher la décision de ce problème complexe dans l'intensification de la production des fourrages. À cause de leur manque la Russie est obligée d'importer la production d'élevage dans les volumes considérables.

Les comptes montrent, que la production des fourrages à l'échelle de la branche doit augmenter aux délais extrêmement courts. Il est irréel de faire cela seulement aux frais des semailles des céréales et des cultures fourragères, puisque en 1960-1990 l'augmentation de la fertilité des céréales a fait seulement 7-8 q/hec. et a atteint 15 q/hec à la fin de cette période. Les huit ans suivants la fertilité des céréales s’est reduite jusqu'à 10 q/hec.. Les augmentations des livraisons des engrais minéraux et l'introduction des terres de mélioration , tout ça n’aura pas lieu dans l’avenir proche, c'est pourquoi une des voies possibles de l'augmentation du volume des fourrages doit devenir l'augmentation de la productivité des fenaisons naturelle et des pâturages. Dans les pays étrangers, particulièrement dans les régions de l'humectation suffisante, les fermiers ont créé des exploitations fourrageres de longue date.

Créant pour 2-3 années les prairies de haute productivité (les paturages donnent 80-120 q/hec., les fenaisons — 70-80 q/hec convertant au foin), les fermiers exploitent celles-ci au cours de 20 et même 30 ans. Ayant fait une fois les dépenses capitales, ils ne doivent pas labourer et semer chaque année.

Suivant telles voies plusieurs pays développés ont augmenté les espaces des fenaisons culturelles et des pâturages. En RFA, France, Grande Bretagne, Suède et dans beaucoup d’autres pays de l’ Europe Occidentale touts les fenaisons et pâturages sont pratiquement cultivés, aux USA ça fait presque un tiers, mais chez nous — seulement quelques pour-cents.

Se basant sur des résultats de l'analyse de la politique des prix, on peut faire la conclusion, qu'aujourd'hui chaque quintal supplementaire du blé d’un hectare consomme de plus en plus d’énergie et de capitaux. C'est pourquoi, faisant accent à l'augmentation de la productivité des fenaisons naturelles et des pâturages et en perfectionnant la structure de l’utilisation de la terre, le pays se trouve à la voie la plus rapide et la plus bon marché en comparaison de grands investissements à l’application des procédés chimiques et à la bonification.

Cette voie est probablement perspective pour la décision des problèmes fourragers, et par conséquent, du problème d'approvisionnement, et pour la protection simultanée de des champs labourés. Nous attirons votre attention à ce que le renforcement de la base fourragère dans notre pays aux frais de l'augmentation de la fertilité des fenaisons naturelles et des pâturages, aussi que des cultures fourragères devient la tâche stratégiquement importante. Suivant cette voie l'économie de village non seulement augmentera le volume de la production des fourrages, mais encore fera stabiliser la base fourragère, atteindra son équilibre à l'écureuil et aux hydrates de carbone. Ce programme pourrait être assimilé à un nouveau programme de la réforme foncière par son importance politique et sociale, sociale et économique.

L'analyse susmentionnée l'état agricole montre, que les conditions objectives pour le chiffre d'affaires des terres de la destination agricole au moyen de leur achat et vente libre en Russie manquent, c'est pourquoi à la période de changements il est nécessaire d'établir le contrôle sévère d'Etat de leur chiffre d'affaires. En outre il faut élaborer des mesures complexes pour la restriction du chiffre d'affaires des terres de la destination agricole. Parmi ces mesures on peut citer les suivants: l'introduction de l'interdiction de la vente des terres agricoles aux citoyens étrangers; l'établissement des délais de l'interdiction de la vente réitérative et du changement de la destination d’un terrain après son rachat; la restriction du cercle des personnes, ayant le droit de l’achat de la terre de la destination agricole par voie de l’entrée des demandes de qualification; l'établissement du montant maximum pour ces terrains qui peuvent être possédés par des personnes physiques et civiles; l'introduction de l'imposition réelle des terres de la destination agricole et les demandes réelles concernant le maintien de la fertilité des terres. Les mesures analogues ont été utilisées et sont appliqués à présent par plusieurs pays du monde.

Encore une tâche importante pour la réformation des relations foncières c’est la réalisation sur tout le territoire d'Etat de l'estimation de cadastre de la terre et la garantie du passage au système des paiements fonciers formés à partir du coût de rente de la terre. L'analyse du système des paiements fonciers (le payment pour l’utilisation de la terre en Russie est introduite dès 1992) a montré, que ce système ne répond pas aux demandes modernes de la création du système du réglage économique des relations foncières et du contrôle des ressources foncières. Les raisons de cette non-conformité consistent en ce que les paiements fonciers embrassent moins d’un tiers de fonds agraire; les taux des paiements sont bas; il y a une quantité immense de franchises, les moyens obtenus de perceptions fonciéres sont utilisés non pas comme il faut; on limite les formes du paiement pour la terre. En raison de cela il est évident, qu'il soit nécessaire de faire le plus vite possible les changements sérieux dans le système des paiements fonciers. Il faut se baser sur ce que les montants des paiements fonciers doivent être économiquement importants et strictement correspondre au rendement de rente du terrain correspondant; les paiements fonciers doivent être obligatoires pour tous sans exception ; l'imposition avantageuse doit être réglée seulement par les montants et les délais du versement des paiements et des collectes; le système des paiements fonciers, excepté l'impôt foncier et le loyer, doit comprendre les paiements exceptionnels pour le changement de but de l'utilisation agricole et aussi les payments pour les marchés fonciers, pour l’accès à l'information foncière, les amendes; les paiements fonciers doivent être établis invariables pour un delai de 3 à 5 ans.

Il faut distribuer les moyens reçus des paiements fonciers par les niveaux du budget dans la proportion suivante: le budget fédéral — 30%, les budgets des régions de la Fédération Russe — 20%, les budgets des organismes correspondant de l'autogestion locale — 50%.

Prenant en considération le caractère constant et stable de l'entrée des paiements fonciers aux recettes des budgets d'une collectivité, ces moyens peuvent servir de base du financement des travaux de l'amélioration des terres, de la formation nationale, de la santé publique, ça se fait comme ça dans plusieurs pays du monde.

On peut assurer le financement par crédit civilisé des organisations agricoles, de l’économie auxiliaire paysanne (des fermiers) et personnelle, de la construction immobilière individuelle sur les terrains de village, ayant créé le système de la banque foncière Russe d'Etat. L'expérience mondiale évoque ce que l'institut le plus important des transformations foncières est le système des banques foncières spécialisées. Par exemple, aux USA la formation du système du soutien financiel de crédit du secteur agraire de l'économie est le composant le plus important de l'organisation de son travail effectif. Au début du siècle passé aux USA on a organisé 12 banques foncières fédérales,controlées par le Conseil des crédits agricoles. Vers l’an 2000 le volume total des fonds empruntés dans l'économie de village du pays a fait plus de 160 milliards de dollars.

En 1956 aux USA on a organisé la Banque foncière spéciale, qui payait les subventions aux fermiers réduisant les surfaces des terres utilisées. Grâce à son activité on a exclut du chiffre d'affaires agricole plus de 23 millions d’ hectares de la terre, mais vers l’an 2005 on predit le retrait encore de 11 millions d’ hectares. Le problème de la protection des terres agricoles est dévenu aujourd'hui très important pour la Russie.

À notre avis, les directions principales de l'activité des banques foncières dans notre pays doivent être les suivantes: l'assistance à la réalisation des transformations foncières et au développement du marché réglé par voie des opérations de l’ hypothèque des terrains; la mobilisation des ressources financières, y compris par voie de l'émission des titres, pour le financement de la réforme foncière et agro-alimentaire; le soutien de crédit et d'investissements des producteurs dans la sphère du complexe agro-alimentaire, la construction immobilière individuelle et d'autres formes de l'activité liée à l'utilisation de la terre; l'investissement et le financement par crédit des programmes du soutien et du développement du secteur d'approvisionnement, y compris les programmes de l'augmentation de la fertilité, de la protection des terres, aussi que la transmigration sur le territoire de la Russie; la réalisation des opérations avec les moyens entrant en forme des paiementspour la terre, et des moyens en forme de compensations des pertes, liées au retrait des terres pour les besoins non agricoles.

Ca serait rationnelle de faire la création de la structure d'organisation du système de la banque foncière d'Etat en Russie (les bureaux républicains, régionaux, ceux de district et urbains, la procuration informatique, les communications, le personnel) à deux étapes, en première étape en accordant les fonctions de la banque foncière à quelques banques commerciales fiables, ayant pour but l'utilisation de leur infrastructure et de leur personnel; en deuxième étape en créant rationnellement le système de la banque foncière d'Etat Russe avec l’entrainement d'autres banques.

Le capital bancaire est le facteur principal et le mécanisme de stabilisation et du développement de circulation des terres, qui est considérée particulièrement comme leur bail et leur hypothèque. Voici des exemples, analysons l’ expérience des transformations foncières en Russie en 1905-1915, quand les banques foncières ont exercé une grande influence sur le procès de formation de la propriété privée pour la terre et sur le développement du marché de la terre. Vers 1915 les institutions de crédit ont donné des prêts de somme totale de 3,5 milliards de roubles. 61 millions deciatines de terre ont été hypothéqués — 56% de la surface totale des domaines privés. En outre, 1,7 milliards de roubles ont été donnés pour l’hypothèque de l'immobilier. Les titres hypothécaires — l'action et l'obligation (les emprunts — logements) étaient haut cotés sur les bourses, les banques foncières payaient les plus grands dividendes par ces titres.

Au cours de 20 ans les banques ont transformé les relations foncières de la Russie, ce qui n’a pas tardé à influencer sur l'efficacité de l'économie de village. La collecte du blé pendant les années de la réforme agraire (1906-1912) s'accroissait parallèlement à la croissance du nombre des terrains, dont le régime de propriété collective s’est transformé en celui de propriété privée des paysans, et conformément à l'accroissement des crédits à l’ économie de village.

L'animation de circulation foncière dans les conditions de l'état de changement de l'économie russe peuvent être favorisée par les activités suivantes: la formation du réseau des banques hypothécaires foncières à la participation active de l'état; la réalisation du cadastre et l'estimation de marché des ressources foncières; la création du système de la protection législative des droits pour la propriété foncière; la formation du système commun fédéral d'Etat foncier de cadastre et l'enregistrement des droits pour l'immobilier; la création des ressources de crédit aux frais de l’engagement de fonds de la population par le mécanisme de la réduction de la norme du pour-cent de prêt et par celui de la croissance de la norme du pour-cent des dépôts, et la transformation des ressources de crédit en source principale des investissements sur cette base, les moyens des investisseurs russes et étrangers; la mise en agitation du système des formes économiques: les ressources de crédit — l'investissement — la croissance économique — les revenus.

Malheureusement, ces facteurs importants de stabilisation et du développement de circulation des terres agricoles en première étape de la réforme foncière en Russie n’ont pas été appliqués.

En même temps la circulation intérieure des terrains à l'étape actuelle des transformations foncières devient un important élément de base du fonctionnement de l'économie de l'état au total. Aujourd'hui il est important, que toute la palette de circulation foncière (le marché des droits de la propriété, le marché des droits du bail, le marché des droits pour les parts foncières, le marché hypothécaire) fonctionnent en système commun. La deuxième particularité de la période de transition: plus les relations de marché «pénètrent» dans l'économie, plus nombreuses sont les raisons d’affirmer, que la circulation foncière soit avant tout le procès de la redistribution des terres; l’ utilisation des terres par leur destination, l’ampleur de la propriété foncière privée doit être effectivement contrôlé par l’Etat.

La pratique de ces dernières années montre, que les activites agricoles sporadiques, chaotiques ne peuvent pas contribuer au succès considérable économique et écologique.

Le programme scientifiquement argumenté intégré de l’évolution de l’utilisation foncière doit comprendre le secteur coordonné technique, social et économique, les activités écologiques. Voici quelques-unes les plus importantes:

• Le réglage des procès de l’urbanisation et de l'industrialisation, la création du système commun de l'établissement, du placement rationnel de nouveaux établissements industriels et agricoles;
• Le développement de la production agricole;
• La formation de l'infrastructure effective du transport et de procuration d'énergie;
• Le développement de l’industrie extractive, le traitement des matières premières (y compris la production agricole) sur place avec l'utilisation des méthodes modernes, l’utilisation des restes de la production;
• L'utilisation effective des ressources forrestières et celles d’eau;
• Le développement du système effectif des services publics, du repos collectif et du tourisme assurant la satisfaction des besoins de la population dans le domaine de l'assistance médicale, de l'instruction, de services de tous les jours;
• La création du système d’accroissement de surfaces de plantations vertes accomplissant les fonctions techniques, celles de protection de la nature et de recréation;
• Le développement du système d’avertissement de la dégradation des terres;
• La création du système des réserves naturelles, assurant la protection des paysages et des fonds génétiques.

Le caractère interdisciplinaire, complexe des problèmes de la planification de l’utilisation foncière rend l’application des approches territoriales, écologiques et économiques , systémiques nécessaires. Ces derniers 5-6 ans l'attention particulière est payée aux questions du réglage des relations foncières (les fermiers, la réorganisation des kolkhozes et des fermes d'Etat, la distribution de la terre, la collecte d’un petit impôt foncier, les discussions au sujet de la création du cadastre etc.).

En réalité les ressources foncières se trouvent contrôlées par des administrations des régions de la Fédération Russe, mais les questions de leur dérivation et redistributions étaient essentiellement décidées par les chefs des conseils de village et des régions.

Profitant de ce que les terres de la propriété d’Etat ne sont pas toujours divisées en terres de l’importance fédérale et en terres des régions de la Fédération Russe, les monopoles de matières premières et naturels, les compagnies pétrolières,d'autres branches et entreprises utilisent en réalité des terres fédérales gratuitement et s'approprient ainsi la rente foncière, qui est le patrimoine de toute la société. Encore un problème actuel de l’utilisation foncière mérite bien notre attention. En particulier, selon les économistes, 20 milliards de dollars sont emportés du pays à l'étranger chaque année, une grande partie de ces moyens est obtenue de l’utilisation des ressources , des branches liées à l’utilisation de la terre. Les pertes pareilles sont observées à cause des erreurs de la privatisation liée à la transmission de la rente, qui appartient à l'état, aux usagers des ressources et aux intermédiaires. La justice d'Etat dans cette affaire doit être immédiatement renée, même s’il faut reconsidérer les resultats de la privatisation pour les branches de ressources et pour les branches utilisant la terre comme l'espace. Le potentiel imposable de la terre et des ressources naturelles doit appartenir à l'état russe, puisque seulement l’Etat peut être la source de la couverture des dépenses budgétaires.

Les mesures pratiques de la réalisation du potentiel de rente du pays peuvent comprendre: la révision des montants du paiement pour les ressources à la base de la conjoncture mondiale des prix; la différenciation des méthodes du calcul des paiements de ressource; l'augmentation du poids spécifique de la rente de ressources dans le système fiscal; l'émission des emprunts d'Etat de ressources pour créer la base de la formation du marché des titres d'Etat assurés par le potentiel de ressources naturelles. Aujourd'hui on ne peut assurer la stabilité du rouble que sur cette base.

Le problème principal de la période de transition concerne directement la sécurité nationale de la Russie. L'erreur admise doit être éliminée par voie du réglage des relations foncières et par celles de ressources naturelles. Pour la garantie de l’issue de la situation actuelle il est nécessaire d'entreprendre successivement les mesures suivants:

• Adopter le plus vite possible la loi fédérale constitutionnelle «les Bases de la politique fédérale dans la sphère du réglage des relations de l'utilisation et de la protection des ressources foncières, des matières premières et bioclimatiques de la Russie»;
• Élaborer et accepter d'urgence le paquet des lois fédérales visant à régler des relations foncières (la démarcation des terres, l'estimation, l’aménagement des terre, la protection, le bail, l’ hypothèque, l'inspection, les marchés);
• Créer dans le ministère fédéral l'organisme fédéral pour le contrôle des ressources foncières, en les considérant comme un objet unique, polyvalent et structuralement complexe. Il doit avoir pour composants: l'inspection d'Etat foncière, l'agence d'Etat de la gestion par les terres fédérales, le département foncier d'Etat de cadastre et l'enregistrement des droits pour la terre, la banque foncière russe, la cour foncière de la Fédération Russe;
• Élaborer et accepter le programme fédéral «la Terre de la Russie — l'augmentation de l'efficacité de l'utilisation», faisant attention particulière à l’avertissement de la dégradation des terres, au développement agricole, au problème de l'établissement des paiements fonciers à la base de rente, l'élimination de criminalite du marché foncier;
• Élaborer, accepter et assurer la réalisation régionale des programmes d’aménagement et de l'utilisation effective des ressources de la terre;
• Délimiter le fonds agraire de la Russie par les niveaux de la propriété (fédérale, régionale, municipale);
• Créer le système commun d'information foncier du cadastre et de l'enregistrement des droits pour la terre et celui de l’immobilier;
• Faire l'estimation de toutes les terres du pays;
• Faire l’aménagement foncier général.

La réalisation des transformations foncières en Russie comprend trois directions clés: 1) la réformation des relations de la propriété pour la terre; 2) l'estimation du coût du potentiel des ressources foncières comme de la richesse nationale du pays et l'organisation de la balance d'Etat; 3) l'organisation de la gestion effective des ressources foncières du pays comme du bien national, comme de la base générale de l'économie nationale et du principal moyen de production pour l'économie forestière de vllage, en déhors de la dépendance des regimes de propriété.

Un grand potentiel disponible des ressources forestières de la Russie, la décision des problèmes indiqués contribuera à l’avancement de notre pays et à la décision des problèmes complexes de l'échelle globale (l'écologie, l'alimentation, les matières premières, le territoire).

D'autre part il ne faut pas oublier qu’au XXI siècle le désir des autres pays de posséder la partie de ces ressources immenses ne disparaîtra pas. La menace à la sécurité nationale de la Russie en raison de la redistribution des ressources mondiales foncières est possible, c'est pourquoi le premier soin de l'état russe doit consister en conservation de ceux-ci pour le peuple.