La revue
«Le règlement juridique du marché de l'immobilier»

¹1(1) 1999

Certains aspects économiques de la privatisation

A.N.Glagichev, le docteur des sciences économiques, le professeur, l'academicien de l'Academie des Sciences sociale.
O.M.Bredikhina

La Fédération russe traverse aujourd'hui une des périodes les plus difficiles et douloureuses de son histoire. De grands changements ont lieu dans l'aspect de la société. Le remplacement de la formation économique continue deja depuis dix ans, accompagne par l'apparition de nouveaux regimes de propriété et de relations industrielles. La privatisation se realise a une tres grande vitesse, et toute la population du pays se trouve entraine au processus du deroulement de la privatisation. On prend des mesures pour le developpement libre d'entreprise et pour l'emancipation de l'initiative creatrice des travailleurs. Les notions des gens sur la structure publique de l'état et le mode de la vie varient, les methodes de commande de la gestion des processus sociaux et économiques perdent leur valeur.

La question suivante est tout à fait naturelle: quelle est l'attitude des couches diverses de la population envers la privatisation, est-ce que tout se fait correctement ? On ne peut le comprendre qu'ayant saisi son essentiel. C'est la privatisation, sa vitesse et ses rythmes qui creent une nouvelle formation économique et morale pour la formation de l'elevation de la société. Elle definit au principal la croissance des volumes de la production, sa structure et ses paramètres technologiques et économiques, la competivité de la production et le developpement du marché, le placement de la production sur le territoire de la FR. L'effet de la privatisation cree les ressources, qui peuvent être employeés aux besoins sociaux de la population.

Au début de la privatisation les conditions en Russie etaient beaucoup plus favorables, que dans les pays de l' Europe de l'Est et, particulierement dans les pays de «l'etranger proche». Parmi ces conditions on peut nommer la reduction de la charge de l'economie exterieure, la cessation de l'aide économique aux partis communistes et du soutien des forces «progressives» de plusieurs pays (leurs dettes a la Russie mesurent de dizaines des milliards de dollars avec de petites possibilites du retour). On reduit au minimum le financement de plusieurs projets «prestigieux», tels que le deplacement de l'ecoulement des rivieres siberiennes à l'Asie Moyenne et Kazakhstan, les depenses immenses pour l'economie et la culture des anciennes republiques fraternelles fédérales (la balance économique de la Russie presque avec toutes les anciennes republiques federales etait negative).

Il faut faire attention a la reduction des depenses militaires qui «absorbaient» a URSS une partie considerable de ressources financieres du combustible, de l'energie, du metal, du bois, des matieres de construction et qui empechaient la science de resoudre des problemes scientifiques importants, en engageant les effectifs les plus qualifies.

À la suite de tout cela la partie considerable du revenu national pouvait être dirigee pour la consommation, il y avait une chance non seulement d'attenuer les consequences inevitables negatives des reformes, mais meme garder le niveau de vie de la population. Il fallait agir correctement et effectivement.

Le passage de la grande partie du bien d'État à la propriété privee etait realise aux delais extremement courts comparables, peut-être, avec les delais de la collectivisation ou l'industrialisation du pays. Au debut de l'année1998 selon les donnees du comite d'état sur la statistique de la Russie, 2,0 millions sur 2,7 millions d'entreprises et d'organisations de Russie etaient a la propriété privee, c'est-à-dire 74%, mais avec d'autres regimes de propriété, y compris la propriété des associations, la propriété melangee, la propriété des personnes civiles etrangeres, des citoyens et des personnes sans nationalite ce chiffre est monté jusqu'a 81%.

L'analyse de la comparaison de la privatisation russe avec ñelle des pays developpés, permet de faire quelques conclusions:

  • Premierement, la privatisation se realise aux delais, qui sont beaucoup plus petits que ceux dans les pays developpes;
  • Deuxiemement, la privatisation a le caractere general par difference aux pays developpes ou elle avait le caractere successif, selectif;
  • Troisiemement, par la part d' entreprises privatisees la Russie a surpasse meme l'Anglétérre,l'Italie et le Japon;
  • Àu-quatrieme, en Russie on realise le demantelement de la propriété de l'État, le mecanisme de la gestion centralisee de l'economie, et on perd presque entierement le controle d'État de son utilisation, ce qui n’est realise presque nulle part.

L'état n’a pas profite meme de ses droits pour ses biens qu'il n'avait pas remis à la propriété privee. Se trouvant incapable de proteger effectivement la propriété, l’état se fait les tentatives de compenser cela par la violation des droits des proprietaires prives et par l'application des leviers de la pression pour l'economie — la pression fiscale, la manipulation avec les articles du budget, le refus des obligations de dettes e.t.c.

La privatisation russe a accorde au nombre limite de personnes privés possibilite de profiter sans controle de biens nationaux grace au titre du proprietaire, cependant par voie du controle reél au-dessus des entreprises actionnees au contre-poids aux droits diffuses patrimoniaux des millions des proprietaires ordinaires des actions. Il est clair, qu'un tel caractere de la privatisation ne pouvait pas assurer la creation du mecanisme de la responsabilite mutuelle des objets prives de la gestion, qui remplacait le mecanisme de la responsabilite des entreprises d'état dans l'economie directivement dirigee.

Les particularites principales distinctives de la privatisation en Russie:

  • La distribution gratuite de la partie de la richesse nationale aux membres de la société en maniere de vaucheres impersonalises, ce qui n'est pas caracteristique pour la plupart des pays developpes;
  • L'application de plusieurs formes de la privatisation, pendant que dans les autres pays seulement quelques-uns sont utilisee, parfois avec certaines modifications;
  • Le bien-fonde insuffisant de l'application de telles ou telles voies de la privatisation et la base methodique;
  • L’universalite de la privatisation et l’ insouciance envers sa tenue, l'application insuffisante jusqu'aux derniers temps de la privatisation unitaire a l'approche individuelle ou bien «de points»;
  • L'actionnariat force aux delais extraordinairement courts. Cela n'est pas connu a la pratique mondiale;
  • Les manques serieux dans l'estimation de coût (la minimisation multiple) de plusieurs objets de la propriété de la propriété d'état, ce qui etait fait au profit des groupes particuliers de gens;
  • Le controle faible, et parfois meme son absence complété pour l'execution des modalites de la privatisation, ce qui n'etait pas permis ni dans un pays developpe;
  • La transmission repandue des biens dans le gage avec la faillite suivante des entreprises et la transmission de celles-ci presque gratuitement à la propriété aux gageurs;
  • Le vaguement des voies de la privatisation pour de larges couches de la population.

Et, en conclusion, encore une particularite extraordinairement importante dont on voudrait parler en detail. Il s'agit de la peur de certains auteurs de la privatisation russe du regime de propriété democratique, ou la propriété appartient aux travailleurs. Cependant la possession par les travailleurs des capitaux actionnaires sert de base pour la transformation du systeme autoritaire de la gestion du capitalisme traditionnel à un nouveau capitalisme «par la personne humaine». La propriété est un pouvoir économique, mais une tres grande propriété est en plus un pouvoir politique.

L'état russe par difference aux pays civilises, en premier lieu des USA, n'adopte pas les lois qui protegeraient les droits des travailleurs-proprietaires, et par cela stimule la destruction de la propriété des travailleurs au management superieur. De plus, il y avait un Decret du President de la Russie qui n'avait pas besoin d'approbation du Parlement, selon lequel les travailleurs — proprietaires independement de la part totale d'actions qu'ils possedent ne peuvent pas elir plus d'un tiers de membres du directoire, et les PDG avec les investisseurs exterieurs — les deux tiers restes et par cela etablir le controle au-dessus des sociétés.

Ceux qui ne veulent pas avoir les travailleurs — proprietaires et les organismes de la gestions formée avec leur participation active, essaient de trouver les raisons. Il existe l'opinion, que la propriété des travailleurs n'est pas effective, puisque ils «gaspillent» le capital. Cependant les recherches de l'universite de Baltimore (les USA) de presque trois mille sociétés en propriété des travailleurs, ont montre, que dans ces sociétés le revenu sur le capital mis, etait a 50% plus haut, que dans les compagnies, où il n'y avait pas de travailleurs — actionnaires. Une autre raison : la redistribution de la propriété par la transformation des travailleurs en proprietaires elemine la motivation des etrangers de verser des capitaux dans l'industrie russe. Pourtant l'expérience des entrepreneurs russes,tels que «Moven», «La furniture de Moscou», «l'usine De Saratov d'aviation» temoigne de l'inverse. Ces compagnies ont attire par la propriété des travailleurs des investisseurs des USA, de l' Allemagne, de la Finlande, de l'Italie et ont obtenu le capital necessaire pour la reconstruction des entreprises.

Il est prouve par la pratique, que l'utilisation de la raison collective est la meilleure methode de la possession et de la gestion par la propriété. Les companies aux relations partenaires(la «Energie» — Voronege, «Elinare» — le region de Moscou) appliquent de nouvelles methodes de la gestion fondee sur l'entrainement de tous les travailleurs à la decision des problemes industriels et leur participation à l'acceptation des decisions administratives, toutes ces methodes avaient été utilisees par les meilleures compagnies de l'ouest, du Japon, de Chine. Il est important de prendre aussi en consideration les consequences sociales, morales, psychologiques de la democratisation de la propriété et de la gestion. Par exemple aux USA,, une opinion, que la propriété doit être soutenue par l'état, s'est affirmee dans la société parce que son developpement assure reéllement la distribution plus egale des biens dans la société et contribue à l'affirmation des relations de la justice sociale.

Les organisateurs de la privatisation tachaient de donner aux actions la visibilite de la justice sociale en distribuant les vaucheres. Mais il etait evident, que le prix de ce papier depend directement de son proprietaire. Pour la plus grande partie de la population cette valeur etait nulle. La transmission de vaucheres aux fonds divers d'investissements servait de cadeau à leurs chefs.

En faisant la privatisation, les reformateurs se basaient à total aux conditions justes. Ils avaient raison que les investissements immenses sont necessaires pour un bon developpement social et économique du pays. On a tire la conclusion sur la necessite de creer le groupe de grands proprietaires. Cependant les ressources considerables d'investissements peuvent, par l'experience de la Pologne, de la Hongrie et particulierement de l'Anglétérre, être formees aux frais de grands groupes des proprietaires par voie de la concentration de leurs economies dans les banques, les compagnies d'investissements, les fonds d'investissement divers.

La privatisation a eu une grande influence sur le changement de la structure de l'economie russe. Pour un delai assez court dans la structure de l'economie russe ont eu lieu des changements bien considerables : la part des travailleurs occupes dans les branches de la sphere de la production materielle s'est reduit presque de 10% à la croissance simultanee du poids specifique des branches de la sphere non productive. La vitesse des changements dans la structure de l'economie en Russie etait observee pour la premiere fois. Cela s'explique avant tout par ce que le capital, surtout prive, est verse en premier lieu aux branches assurants son chiffre d'affaires rapide et une haute rentabilite : l'industrie de l'alimentation, le commerce, les services aux menages de vie, la sphere des finances et le credit, la connexion, la branche des monopoles naturels. L'exception est presentee par les branches de village et l'economie forestiere, l'affluence de la main-d'oeuvre dans ces branches est entrainee par la migration dans le village de la population excedentaire dans les villes à cause de la chute de la production et le besoin de rechercher des moyens pour survivre. On peut traiter le changement de la structure de l'economie du phenomene positif. Il est base sur une nouvelle technique et technologies, se passe compte tenu des demandes du marché et des besoins de la population.

La privatisation a eu une 'influence positive sur la croissance des volumes de la production. Le nombre des travailleurs est de86,3%, de tout le volume de la production industrielle est de 89.8%. Donc, la productivite aux entreprises privatisees etait de 4% plus haute, que celle sur les entreprises d'état, c'est-à-dire qu là, on paie en argent «vivant»(liquide) les entrepreneurs prennent des mesures pour supprimer les difficultes du travail manuel. En meme temps, dans les conditions du systeme de la competition qui ne travaille pas les depenses du travail public restent sans attention et leur croissance est accompagnée par l'augmentation des prix. Cette these peut être confirmee par ce que le niveau des depenses financieres pour la production industrielle sur le rouble a augmente de 18% en 1993-1997.

Les proces de la privatisation selon les types particuliers des regions passent non egalement (vu la table)

Types de regions Les entreprises au total Y compris ceux qui sont privatises
La quantite d'entreprises et d'organisations Le pourcentage par rapport à toutes les entreprises et organisations Le pourcentage par rapport au niveau de toute la Russie
Le niveau tres bas du developpement 66429 51339 78 2,4
Le niveau bas du developpement 843850 589274 70 27,5
Le niveau moyen du developpement 741239 592113 80 27,6
Le niveau haut du developpement 1069733 909495 85 42,5

On voit par les donnees suivants, que la part principale des entreprises privatisees et d'organisations est concentree dans les regions a haut niveau du developpement et un tout petit poids specifique se concentre dans les regions a niveau bas du developpement.

La différence dans les niveaux de la privatisation des types particuliers de régions fait 15%. La difference entre les types des régions selon les moyens de la privatisation et son efficacité est aussi importante. Ici est reflétée la spécificité de l' économie, l'attitude de la population envers la privatisation, la situation politique, sociale et économique, le nombre des gens de la couche intermédiaire formée des gens riches e.t.c.

Tout le programme des reformes etait base sur les deux «poteaux» : la liberalisation des prix et de la privatisation. Ces conditions sont obligatoires, mais ne sont pas suffisantes. L’incompletude du programme des reformes, le manque d’attention envers les changements de structure ont amene aux consequences pernicieuses. Les resultats immediats de la liberalisation des prix etaient negatifs : la chute rude de la production, l'inflation immense, la reduction des revenus de la population, son appauvrissement, une crise profonde de l’economie rejetant la Russie en arriere et la laissant complétér la liste des pays les plus arrieres du monde. La cause de l’origine c’est le manque des facteurs favorables qui pourraient contribuer à la renaissance de l'economie.

Il est necessaire d'analyser soigneusement les evenements du passe pour comprendre, pourquoi toutes les possibilites n'etaient pas utilises, quels principes importants du fonctionnement de l'economie etaient ignorer.

Parmi les conséquences négatives de la privatisation on peut citer:

  • L'affaiblissement total des les branches perspectives qui venaient de commencer leur développement;
  • Le ralentissement de la modernisation de l'économie et l'accroissement du retard dans le développement du matériel de la production;
  • l’utilisation incomplèté des ressources réelles à cause de la chute de la demande pour la production du pays;
  • La réduction de la compétivité visée à obtenir meilleure qualité de la production, la réduction du coefficient d'engagement du personnel et des indicateurs de coût;
  • L’affaiblissement des ressources d’ accumulation intérieures et par conséquence l'aggravation de la situation au marché d'investissements;
  • La négligence des innovations disponibles technologiques dans plusieures branches de production;
  • Le nombre excédentaire de travailleurs de la qualification supérieure se trouvant au chômage par la chute de la production;
  • La réduction de l'efficacité de la production et par suite de la possibilité pour l'investissement et le maintien du niveau de vie de la population.

Une grande partie de la population — la classe inférieure s'approche de la limite du minimum vital et parfois même traverse cette limite.

Le préjudice porte la création d' un groupe peu nombreux de propriétaires de de la richesse nationale de Russie, est immense, il ne laisse pas appliquer les mécanismes les plus importants de l'économie de marché — de la comptivité, ce qui réprime à son tour les motivations pour l'élargissement de la production, la réduction des dépenses, l'augmentation de la qualité, l'exportation du capital à l'etranger et entraine l'aggravation du climat d'investissements.

La formation des principes totaux de l'activité économique — la base par tout añtivite législative dans le domaine de l'économie. Il en résulte, que la stratégie de la privatisation doit être basée sur l'assurance des conditions suivantes:

  • La législation qui garantirait à chaque citoyen tous les droits de la personnalité universellement admis;
  • L'égalite de tous les citoyens devant la loi indépendamment de postes occupés, le retrecissement des possibilités de faire les actions illégales sans punition suivante;
  • L'envisagement pour l'opinion publique de la politique sociale et économique de l'état et des mesures de sa réalisation, le contrôle des actions des pouvoirs;
  • L'information complété et disponible sur les echelles et les sources des revenus des cadres superieurs et des entrepreneurs les plus signifiants;
  • La restitution des fonctions perdues de la prevision à long terme du developpement social et économique;
  • L'assurance sociale pour tous les citoyens;
  • La formation du systeme commun des regles de la conduite économique visent a ce que les principaux revenus de n'importe quel objet économique doivent être obtenus de son activité pour le bien de la société;
  • La creation des mecanismes économiques adaptes aux conditions du marché lies a la protection de l'environnement et aux paiements de rente;
  • Il est necessaire d'utiliser les regles speciales de la gestion pour les monopoles,il faut appliquer ou bien la planification derective et la formation des prix, ou bien le controle d'état au-dessus des prix, des volumes de la production et du taux de salaire des travailleurs.

Autrement dit il faut formuler les conventions, qu’il est necessaire de respecter au cours de la realisation de tout programme concret de la reformation et elaborer les regles totales de la conduite économique reglemententes l'activité de chaque personne physique ou civile. Ces regles doivent être formees de maniere que le revenu de chaque travailleur et l'organisation commerciale pourrait être augmente seulement dans le cas ou leur activité porte profit à la société et de maniere que leurs revenus seraient proportionels au profit apporte. De plus il faut eliminer les autres sources legitimes de l'enrichissement, telles que les franchises, les privileges pour les uns et les interdictions pour les autres, la rente, les effets de monopole, les taux negatifs du pourcentage de depots e.t.c.